REGLEMENT INTERIEUR – PREAMBULE
La sécurisation des personnes et des biens, l’entretien des espaces verts, l’harmonie, la quiétude dans la Cité,
etc. nécessitent la mise en place des services au bénéfice de tous les propriétaires et résidents. Ces services
vont inévitablement faire appel à un système d’organisation qui requiert un consensus autour d’un certain
nombre de règles sur lesquelles s’accordent les propriétaires et résidents.
Deux principes vont alors régir fondamentalement notre association :
- la possibilité d’une vie heureuse pour tous qui repose sur le respect par chacun d’un minimum de
règles ;
- la liberté de chacun qui s’arrête là où commence celle des autres.
C’est pour assurer le respect de ces principes que le présent Règlement Intérieur a été adopté et que tous les
propriétaires et résidents s’engagent à respecter.
Comme le cahier des charges, le règlement intérieur s’impose de plein droit et du seul fait de leur acquisition,
aux propriétaires ayant acquis un immeuble dans le périmètre foncier de la cité. Il est également opposable
aux locataires et à toute personne pénétrant dans le périmètre de la Cité.
Le règlement intérieur complète et précise le cahier des charges élaboré par la SIPRES et les statuts de
l’Association sans s’y substituer ni les modifier. Les dispositions du présent règlement doivent être, si besoin
est, interprétés à la lumière du cahier des charges ou des statuts qui, en cas de contradiction, doivent
s’appliquer en priorité.
Dans un souci de clarté, ont été incorporées au présent règlement quelques obligations importantes
directement extraites du Cahier des Charges élaboré par la SIPRES et remis à chaque propriétaire au
moment de la prise de possession de sa propriété.
L’acquisition d’un logement dans le programme « AL AZHAR » comporte l’adhésion complète aux
dispositions de ce document adopté par l’Assemblée Générale constitutive de l’Association.